Cet ouvrage est parti du constat que l’accès aux informations juridiques en matière de réglementation des centres de vacances et de loisirs était relativement peu aisé. Certes, les textes réglementaires et législatifs appliqués par le ministère de Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative peuvent facilement être récupérés (site internet du MJSVA ou compilation réalisée par les grandes fédérations d’Éducation Populaire) mais les questions qui se posent aux directeurs et aux organisateurs de centres de vacances dépassent bien souvent ce domaine.
Par ailleurs, ce travail s’inscrit dans la complémentarité des compilations de textes puisqu’il s’agit de fiches thématiques qui ont pour objet d’expliquer, de commenter et de synthétiser le droit applicable.
Par Yannick DUBOIS
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Ce travail a bien évidemment commencé par l’analyse systématique des aspects réglementaires « Jeunesse et Sports » des CVL pour ensuite s’étendre au droit du travail, au droit de la santé, au droit commercial et à la propriété intellectuelle, règles comptables, etc.
Ce sont quelques 150 thèmes qui ont retenu notre attention. Tous ont été définis à partir de la pratique et du questionnement de directeurs et d’organisateurs.
Par Yannick DUBOIS
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Plusieurs outils ont été mis en œuvre pour réaliser la liste des questions pratiques posées par les directeurs et les organisateurs ?
- Les questions posées par des stagiaires BAFD et BPJEPS lors des sessions de formation
- Les questions soulevées sur les forums internet de discussions sur les pratiques d’animation et de direction
- Les comptes-rendus qualitatifs de la plate-forme d’écoute conseil mise en place par la DRDJS du Nord-Pas de Calais et le CRAJEP Nord-Pas de Calais
- Diverses enquêtes qualitatives sur l’organisation et la direction de CVL
Par Yannick DUBOIS
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Non, ce projet a été rendu possible grâce à deux types de partenariat : d’une part des professionnels qui ont collaboré à la rédaction de fiches très techniques (fiches autour de la santé, de l’hygiène alimentaire, des sports, etc.…) et d’autre part grâce à un comité de lecture composé de directeurs en exercice.
Exemples de collaborations professionnelles :
- Association des Médecins de Montagne (AMM)
- Association Nationale pour les Transports Éducatifs de l'Enseignement Public (ANATEEP)
- Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
- Fédérations sportives (fédération française de Canoë-kayak, etc…)
- SNCF, Etc.
Certains nous ont mis des documents à disposition, d’autres ont rédigé des passages de cet ouvrage. Qu’ils en soient remerciés.
Quelle a été la mission du comité de lecture ?
Le comité de lecture a accompagné ce projet en apportant des questionnements, des critiques sur le fond et sur la forme avec pour objectif de faire de cet ouvrage un outil accessible au plus grand nombre. Ont participé à ce comité : Odile Haltz, Annie Lootvoet, Jean-Noël Dhulu et Anne-Gaëlle Dubois.
La Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports du Nord, en la personne de M. Nicolas Rémond, inspecteur départemental, a également contribué à l’amélioration du contenu rédactionnel de cet ouvrage.
Par Yannick DUBOIS
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Chaque fiche thématique est composée de deux parties.
La première partie de la fiche présente une analyse des règles applicables, donne des exemples lorsque cela est nécessaire, présente des tableaux de synthèse et les documents administratifs utiles.
On y trouve également les adresses, sites internet des personnes ressources.
La seconde partie indique les références des textes officiels applicables. Le lecteur peut ainsi prolonger sa recherche en lisant le texte de référence, notamment en consultant la base de donnée de legifrance.fr.
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